Le guide
handicap

Ce guide liste l'ensemble des étapes du maintien dans l'emploi, ainsi que les accompagnements pouvant être proposés aux agents concernés par chacune de ces étapes. 

Acteurs concernés

Acteurs RH Cadres Direction Référent handicap Représentants du personnel

Mode d'emploi

Il s'agit d'un document visant à formaliser, en interne, les grandes étapes liées au maintien dans l'emploi. Ce document type est à modifier en fonction de l'organisation de chaque établissement.

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Une double étude quantitative et qualitative sur la gestion et l’accompagnement des personnels en situation d’inaptitude dans le secteur sanitaire et médico-social

Prévisualisation

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Cette fiche navette, aussi appelée "liste des capacités restantes", vise à faciliter le dialogue entre les ressources humaines, le médecin du travail et l'encadrement. Elle a pour objectif de lister l'ensemble des contre-indications au poste pour un agent, mais également la durée de chacune d'entre elles. 

Acteurs concernés

Acteurs RH Cadres Médecin du travail

Mode d'emploi

Cette fiche doit faire l'objet d'un travail préalable entre l'établissement et le médecin du travail. Ce travail préalable est l'occasion de lui présenter la démarche handicap dans laquelle s'est lancé l'établissement. Par la suite, le médecin pourra, en quelques minutes, cocher des restrictions précises.

De nombreux établissements souhaitent mettre en place une commission pluridisciplinaire dédiée à l'identification de solutions pour les agents rencontrant des problématiques de santé. Ce guide facilitera la construction d'une telle commission, en déterminant clairement les contours d'intervention. 

Acteurs concernés

Acteurs RH Direction Référent handicap

Ce guide vise à rappeler le rôle et les missions du cadre dans l'accompagnement des agents rencontrant des problématiques de santé (maintien dans l'emploi, aménagement du poste de travail, reclassement…)

Acteurs concernés

Agents Cadres

Mode d'emploi

Bonne pratique : accompagner ce document d'une présentation orale du rôle des cadres

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Ce logigramme présente les principales étapes du maintien dans l'emploi pour un agent rencontrant des problématiques de santé (restriction d'aptitude, inaptitude au poste et inaptitude à la fonction).

Acteurs concernés

Acteurs RH Direction Référent handicap

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Ce document vise à lister l'ensemble des aménagements mis en place pour accompagner un agent sur son poste de travail, que ce soit sur le poste d'origine (maintien au poste) ou sur un nouveau poste (mobilité pour raisons de santé ou reclassement).

Ce modèle traite un aménagement de poste simple.

Acteurs concernés

Acteurs RH Agents Cadres

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Ce document vise à effectuer un bilan d'aménagement de poste, lorsque l'aménagement est dit "simple".

Acteurs concernés

Acteurs RH Agents Cadres

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Ce document vise à lister l'ensemble des aménagements mis en place pour accompagner un agent sur son poste de travail, que ce soit sur le poste d'origine (maintien au poste) ou sur un nouveau poste (mobilité pour raisons de santé ou reclassement).

Ce modèle traite un aménagement de poste complexe.

Acteurs concernés

Acteurs RH Agents Cadres

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Ce document vise à effectuer un bilan d'aménagement, lorsque l'aménagement est dit "complexe".

Acteurs concernés

Acteurs RH Agents Cadres

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Ce courrier vise à informer les agents de la possibilité de réaliser une visite de pré-reprise, et à la distinguer d'une visite de reprise.

Acteurs concernés

Acteurs RH Médecin du travail

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Ce document liste l'ensemble des questions pouvant être posées au comité médical en cas de doute quant à l'aptitude à la fonction d'un agent (temporaire ou définitive).

Acteurs concernés

Acteurs RH

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Ce modèle de courrier peut être transmis à l'agent en situation d'arrêt long.

Acteurs concernés

Acteurs RH

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Ce modèle de courrier peut être transmis à l'agent en situation d'arrêt long.

Acteurs concernés

Acteurs RH

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Cette trame d'entretien peut être utilisée dans le cadre d'un entretien préparatoire au retour au travail avec un agent ayant été en arrêt long.

Acteurs concernés

Acteurs RH Cadres Référent handicap